1. Éditeur du site (Propriétaire)
Le site internet « Les Trois Ailes » est édité par :
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Nom de l’entreprise : Les Trois Ailes
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Statut juridique : SASU au capital social de 5 000 €
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Siège social : 53, avenue du Lion d’Or – 45470 LOURY
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Numéro SIRET : 930 386 222 00028
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RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 930 386 222
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Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, art. 293 B du CGI » si tu n’y es pas assujettie]
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Contact : delphine@lestroisailes-microcreche.com, 06 13 80 34 19 ou 06 83 43 59 99 ou 09 50 30 95 18
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est Madame Delphine Bracquemond.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVHcloud :
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Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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Site internet :
www.ovh.com -
Téléphone : 1007
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Société La Médiation Professionnelle :
N° de SIRET : 81438535700011
Siège : 24 RUE ALBERT DE MUN
33000 BORDEAUX FRANCE